Nous attendons et souhaitons que nos utilisateurs utilisent les Foto-blogs avec courtoisie et responsabilité, dans le respect des droits des autres utilisateurs de l'Internet.

L'utilisateur doit avoir quelques connaissances de base sur la manière dont fonctionne l'Internet, sur les us et coutumes en général et en particulier sur les comportements à éviter.

Le bon sens est le meilleur guide pour discerner ce qui est acceptable de ce qui ne l'est pas.

Sans que cet engagement ne constitue une liste exhaustive, l'utilisateur déclare qu'il:

1. ne téléchargera pas, ne publiera pas, ne transmettra pas ou ne rendra pas disponible un Contenu qui serait illégal, dégradant, menaçant, diffamatoire, vulgaire, torturant, obscène, calomnieux, intrusif dans la vie privée d'autrui, haineux, source d'abus ou de harcèlement ou qui soit choquant racialement, ethniquement ou choquant pour tout autre raison.
2. ne portera pas atteinte de quelque façon que ce soit à des mineurs.
3. n'imitera pas une personne, organisation, guide, leader de forum, invité ou toute personne de l'équipe de FotoCompil.
4. ne fera pas de contrefaçon
5. ne diffusera pas d'information délibérément fausse dans le but ou non de nuire à autrui.
6. ne falsifiera pas des titres, diplômes, qualifications ou tout autre signe de reconnaissance dans le but de masquer une identité, une origine de contenu et d'induire en erreur le lecteur;
7. ne téléchargera pas, ne publiera pas ou ne transmettra pas un Contenu que la loi ou des relations contractuelles ou fiduciaires ne leur permettent pas de transmettre, tel que des informations internes à une société ou relatives à la propriété intellectuelle ou privée, des informations confidentielles reçues ou communiquées dans le cadre de relations professionnelles ou faisant l'objet de clauses de confidentialité;
8. ne téléchargera pas, ne publiera pas ou ne transmettra pas un Contenu qui irait à l'encontre de brevets, de marques déposées, du secrets commerciaux, du copyright, de la protection du droit à la vie privée et de la vie publique ou de tout autre droit relatif à la propriété intellectuelle;
9. ne téléchargera pas, ne publiera pas, ne transmettra pas des emails à caractère commercial, non désirés, et pouvant s'apparenter à du spam. Ceci incluant toute forme de marketing, de publicité ou de toute autre pratique qui pourrait s'apparenter à du spam et qui ne serait pas éthique, telle que:
1. l'envoi d'emails de façon massive à des personnes qui n'auraient pas demandé à recevoir ces emails
2. l'envoi d'emails de façon massive qui contiendraient une adresse de réponse fausse
3. la promotion d'un site à travers de faux liens, adresses et descriptions
4. la promotion de leur propre site en publiant plusieurs messages identiques dans des forums publics;
10. ne téléchargera pas, ne publiera pas, ne transmettra pas de supports qui contiennent des virus ou tout autre code informatique, fichier ou programme conçus dans le but d'interrompre, d'entraver ou de limiter le bon fonctionnement de tout logiciel, matériel ou autre équipement relatif aux télécommunications;
11. n'interférera pas ou n'entravera pas le Service, les serveurs ou les réseaux connectés au Service et ne manquera à aucune contrainte, procédure, politique ou règle relatives aux réseaux connectés au Service;
12. ne violera, de façon intentionnée ou non, aucune loi en vigueur et ce, que ce soit au niveau local, régional, national ou international;
13. ne harcèlera pas autrui;
14. ne fournira aucune instruction sur des activités illégales de même qu'ils n'en fera pas la promotion; ils n'incitera pas à la maltraitance et à l'attaque d'aucun groupe ou d'aucun individu, de même qu'ils n'incitera pas à la cruauté envers les animaux;
15. il ne proposera ni ne vendra d'objet, produit ou service:
1. qui va à l'encontre de l'application de toute loi ou règlement;
2. pour lesquels il n'a pas le droit et l'autorité nécessaires pour les vendre ou les proposer, conformément aux lois et règlements correspondants, y compris dans les cas où il n'aurait pas toutes les licences et autorisations requises;
3. ou que FotoCompil estime, à sa seule discrétion, inapproprié à la vente via le Service fourni.
16. il respectera l'offre de Service à laquelle il s'est abonné et n'ira pas au delà de ses prérogatives; par exemple en tentant d'utiliser les outils auxquels il n'a pas accès ou en effaçant, ajoutant ou modifiant le Contenu ou les commentaires d'un Blog pour lequel il aurait le statut d'Invité.

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